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Marques déposées par Franck MARCHAL
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Ez-Gest
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ez-Gest
Franck MARCHAL

Numéro de dépôt :
3588385
Date de dépôt :
11/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2018
Ez-Gest de Franck MARCHAL

Présentation de la marque Ez-Gest

Déposée le 11 juillet 2008 par Franck MARCHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ez-Gest »

Le déposant est Franck MARCHAL domicilié(e) 7 Chemin de la vieille rue,95810 EPIAIS-RHUS - 95810 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck MARCHAL domicilié(e) 7 Chemin de la vieille rue,95810 EPIAIS-RHUS - 95810 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ez-Gest est expirée depuis le 11 juillet 2018.


Franck MARCHAL - 7 Chemin de la vieille rue,95810 EPIAIS-RHUS - 95810 - France


Franck MARCHAL - 7 Chemin de la vieille rue,95810 EPIAIS-RHUS - 95810 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.